Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BROYEUR
Antoine KARDOUSS

Numéro de dépôt :
1558458
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999
LE BROYEUR de Antoine KARDOUSS

Présentation de la marque LE BROYEUR

Déposée le 28 septembre 1989 par Antoine KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BROYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Antoine KARDOUSS, domicilié(e) 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France.

La marque LE BROYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Antoine KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : KITTOP , SANI AN-KA , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , NOVA TOP , SUPER TOILET , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame , TURBO TOILET


Antoine KARDOUSS - 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France


Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16

Cuvette de WC équipée d'un système électro - Mecanique, et Pompe électro - Mecanique adaptée sur toutes cuvettes de WC en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;Machines et machines - outils, moteurs; accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.